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modification simplifiée n° 1

  1. Saint-Jean de Moirans
  2. S'informer
  3. Urbanisme & Habitat
  4. MS1

Lancement de la procédure

compte rendu de la première réunion de concertation

ARRETÉ_prescription procédure

Documents modifiés

Notice explicative

PADD

OAP

Règlement écrit

Règlements graphiques :

  • règlement des clôtures
  • modes actifs NORD
  • modes actifs SUD
  • Règlement de zonage
  • Risques et aléas
  • Patrimoine bâti et environnemental
  • Zonage hameaux
  • Risques et aléas hameaux
  • Patrimoine bâti et environnemental  hameaux
  • Zonage Eaux Pluviales

Annexes

  • Périmètre du droit de préemption urbain   
  • Liste des SUP     
  • Plan des SUP     
  • PPRi de la Morge      
  • PPRI Isère Aval         
  • Classement sonore des infrastructures      
  • Annexes sanitaires          
  • Règlementation des boisements 
  • Document informatif sur les aléas  
  • Diagnostic environnemental   
  • Déclaration préalable des clôtures   
  • Permis de démolir        

Consultations

Délibération précisant les objectifs et les modalités de la concertation

mémoire en réponse aux avis des PPA

mémoire en réponse aux avis de la population

Mairie de Saint Jean de Moirans

2 place du Champ de Mars
38430 St Jean de Moirans

Tel : 04 76 35 32 57
Fax : 04 76 35 65 70

Lundi : 15h00 - 18h00
Mardi : 8h30 - 12h00 | 14h00 - 17h00
Mercredi : 8h30 - 12h00
Jeudi : 8h30 - 12h00
Vendredi : 8h30 - 12h00 | 14h00 - 17h00
Un samedi sur deux : 9h - 12h

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