modification simplifiée n° 1

Lancement de la procédure

compte rendu de la première réunion de concertation

ARRETÉ_prescription procédure

Documents modifiés

Notice explicative

PADD

OAP

Règlement écrit

Règlements graphiques :

• règlement des clôtures
• modes actifs NORD
• modes actifs SUD
• Règlement de zonage
• Risques et aléas
• Patrimoine bâti et environnemental
• Zonage hameaux
• Risques et aléas hameaux
• Patrimoine bâti et environnemental  hameaux
• Zonage Eaux Pluviales

Consultations

Délibération précisant les objectifs et les modalités de la concertation

Avis des PPA

• avis de l'Autorité Environnementale
• Avis du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
• avis de l'État
• avis de la ville de Voiron
• avis du Conseil Départemental
• avis du Pays Voironnais

mémoire en réponse aux avis des PPA

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Avis et commentaires du public

• pergola bioclimatique : ce point sera étudié lors du bilan des commentaires
• parcelle en zone Agricole : ce point n'entre pas dans le cadre d'une Modification Simplifiée

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