documents pour le projet de PLU
1. RAPPORT DE PRESENTATION
a- Diagnostic territorial
b- Etat initial de l’environnement - fonctionnement du territoire
c- Justifications des choix
2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4. REGLEMENT GRAPHIQUE ET ECRIT
4A1 REGLEMENT – DOCUMENT ECRIT
4A2 REGLEMENT – CLOTURES
4A3 REGLEMENT – OUTILS POUR LA MISE EN OEUVRE D’AMENAGEMENT EN FAVEUR DES MODES ACTIFS
4B1 PLAN DE ZONAGE – PRESCRIPTION - ENSEMBLE DE LA COMMUNE - AU 1/5 000ème
4B2 PLAN DE ZONAGE - PRESCRIPTION ET ALEAS - ENSEMBLE DE LA COMMUNE - AU 1/5 000ème
4C1 PLAN DE ZONAGE - PRESCRIPTION – BOURG-L’ARCHAT-LE GAY - AU 1/3 000ème
4C2 PLAN DE ZONAGE - PRESCRIPTION ET ALEAS – BOURG - AU 1/3 000ème
4D PLAN DE ZONAGE – EAUX PLUVIALES
4E RECENSEMENT DES CONSTRUCTIONS PATRIMONIALES
5. ANNEXES
5.1. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
Carte des servitudes d’utilité publique
Liste des servitudes d’utilité publique
PPRI de la Morge
présentation - carte de la page 15
carte des aléas - zone ouest
règlement
zonage réglementaire
PPRI Isère Aval
présentation
carte des aléas
règlement
zonage réglementaire - zone est
5.2. CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES
5.3. ANNEXES SANITAIRES
5.3.1. Eau potable
Notice - Plan
5.3.2. Assainissement
Notice - Plan - Zonage
5.3.3. Eau pluviale
entête SDEP - SDEP - notice EP - plan général EP
inventaire des sources et fontaines - localisation des sources
5.3.4. Gestion des déchets
5.4. DOCUMENTS INFORMATIFS SUR LES RISQUES NATURELS
synthèse 07-2012 - RTM38 01-2013 cadastre - Aléas 01-2013 topographique
5.5. DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL DU PIC VERT