CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 juillet 2026
• Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT

SCOLAIRE

2026/09/17/01 – Frais de scolarisation d’un enfant au sein de l’ULIS de Voiron – Participation de la commune

2026/09/17/02 – Contrat d’association avec l’OGEC pour les classes maternelles et primaires du Sacré Cœur – Convention de forfait communal

2026/09/17/03 – Frais de scolarisation d’un enfant au sein de l’UEEA de Moirans – Participation de la commune

FINANCES

2026/09/17/04 – Prise en charge par la commune des frais d’inhumation d’un habitant de la commune de Saint Jean de Moirans

2026/09/17/05 – Prise en charge par la commune des frais de réduction d’une sépulture à la suite de la reprise de concession

2026/09/17/06 – Programme résidence « Domaine des Eymins » par Alpes Isère Habitat – Garantie d’emprunt par la commune de Saint Jean de Moirans

2026/09/17/07 – Voyage à Frossasco – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Comité de Jumelage

2026/09/17/08 - Adhésion au groupement de commande « Gaz », proposé par TE38

TRAVAUX

2026/09/17/09 – Remplacement d’un mat d’éclairage solaire – Travaux Hors forfait – Participation financière avec TE38

URBANISME

2026/09/17/10 – Aménagement du chemin de la Colombinière – Acquisition d’une partie de la parcelle AS 4

2026/09/17/11 – Aménagement du chemin de la Colombinière – Acquisition d’une partie de la parcelle AS 295

2026/09/17/12 – Portage foncier EPFL « Terrain Cœur » - Acquisition des parcelles cadastrées AH 82, 85 et 87

RESSOURCES HUMAINES

2026/09/17/13 – Recours au contrat d’apprentissage

AFFAIRES GENERALES

2026/09/17/14 – CAPV – Désignation de membres du conseil municipal au sein de 4 commissions de travail

PETITE ENFANCE – ENFANCE – JEUNESSE

2026/09/17/15 - Convention Territoriale Globale en pays Voironnais – Signature de la CTG pour la période 2027-2031

• QUESTIONS DIVERSES