CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 septembre 2026

• Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT

• Installation d’un nouveau conseiller municipal

AFFAIRES GENERALES

2026/10/21/01 – Dérogation au repos dominical pour la branche commerce du secteur automobile

2026/10/21/02 – Désignation d’un correspondant « Incendie et Secours »

2026/10/21/03 – 108ème congrès des maires de France – Prise en charge des frais.

2026/10/21/04 – Commission de contrôle des listes électorales – Modification

2026/10/21/05 – Commissions municipales – Modification

2026/21/10/06 – Commission d’appel d’offres - Modification

FINANCES

2026/10/21/07 – Budget principal – Décision modificative n°2

2026/10/21/08 – Travaux sur domaine public – Fixation du montant de la redevance

URBANISME

2026/10/21/09 – Parcelle AI 133 – Chemin du Janin – Servitude de tréfond

RESSOURCES HUMAINES

2026/10/21/10 – Complémentaire santé – Participation employeur

TRAVAUX - PATRIMOINE

2026/10/21/11 – TE 38 – Opération hors forfait – Participation de la commune de Saint Jean de Moirans

• QUESTIONS DIVERSES